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Books Books 1 - 10 of 48 on En foi de quoi nous lui avons délivré le présent certificat pour lui servir et....
" En foi de quoi nous lui avons délivré le présent certificat pour lui servir et valoir ce que de droit. "
Pajol: 1812-1844 - Page 420
1874
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Mémoires sur les événemens qui ont précédé la mort de Joachim Ier, roi des ...

Dominique-César Franceschetti - Kingdom of the Two Sicilies - 1826 - 245 pages
...irréprochable , tranquille et aimant le bon ordre. » En foi de quoi, pour rendre hommage à la vérité, nous lui avons délivré le présent certificat pour lui servir et valoir en ce que de raison. ' » liasiia , le 28 août 18'6. A » Jucheron Saiul•Denis, colonel , chef d'état-major...
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Annales maritimes et coloniales: publiées avec l'approbation du ministre de ...

France - 1833
...morue , reconnue par nous de bonne qualité et bien conditionnée, il transporte directement à • En foi de quoi nous lui avons délivré le présent certificat pour servir ce que de raison. Fait à le 18 v Vu pour li:°alùalïon ik signature d A le tS l'oida net...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens ..., Volume 33

1834
...c]u,intité de morue , reconnue par nous de bonne ijualilc et bien conditionnée , il exporte directement à En foi de quoi nous lui avons délivré le présent certificat pour servir ce que de raison. Fait à Saint-Pierre de Terre-Neuve , le fu par le commandant de fa colonie...
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Collection Complete des Lois, Decretts

Par J. B. Duvergier - 1834
...reconnue par nous de bonne qualité et bien conditionnée, il exporte directement à de la pèche de En foi de quoi nous lui avons délivré le présent certificat pour M-rvir ce que de raiton. Fait à Saint-Pierre de Terre-Neure, le l' r u. par le commandant de la colonie,...
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Biographie historique et artistique de J.-C. de Meulemeester, de Bruges ...

Edmond de Busscher - Engravers - 1838 - 133 pages
...honneur la PREMIÈRE MÉDAILLE DE Dzssur , au trimestre de Vendémiaire an IX. En foy de quoi j'ai délivré le présent certificat pour lui servir et valoir ce que de raison. A Paris au Palais des Arts, ce Vendredy le 13 Vendémiaire an XIII. REKOU. $%&f&RF&$&$^ -".r...
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Nouveau Manuel de la police de France: (Manuels-Roret)

P. Truy - 1839 - 282 pages
...réfugié à... profeition de...( marié et père de... enfantt agit de...), réside rue... depuis... En foi de quoi nous lui avons délivré le présent certificat pour servir à recevoir le subside accordé aux réfugiés politiques. Et ont, le requérant et les témoins,...
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Formulaire à l'usage des consulats: suivi d'un appendice contenant le tarif ...

Alexandre Jehan Henry Clercq - Diplomatic and consular service, French - 1848 - 664 pages
...français sur le folio... du registre matricule des Français, tenu en la Chancellerie de notre Consulat. En foi de quoi nous lui avons délivré le présent certificat pour servir et valoir ce que de droit. A..., le... Par M. le Consul : Le Chancelier, (Signature. } Tî0...
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Bulletin des lois

Law - 1852
...quantité de morue, reconnue par nous de bonne qualité et bien conditionnée, il transporte directement à En foi de quoi, nous lui avons délivré le présent certificat pour servir ce que de raison. Fait à le 18 Vu pour légalisation de ta signature de M. A le 18 PECHE DE...
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Bulletin des lois de la République franc̜aise, Issues 410-476

France - Law - 1852
...quantité de morue, reconnue par nous de bonue qualité et bien conditionnée, il transporte directement à En foi de quoi, nous lui avons délivré le présent certificat pour servir ce que de raison. Fait à le 18 . Vu pour légalisation de i-.i signature de M. A le 18 DOUANES....
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Formulaire des chancelleries diplomatiques et consulaires...: suivi du Tarif ...

Alexandre Jehan Henry de Clercq, Charles de Vallat - Conflict of laws - 1861 - 495 pages
...français sur le folio.. . du registre matricule des Français, tenu en la Chancellerie de notre Consulat. En foi de quoi nous lui avons délivré le présent certificat pour servir et valoir ce que de droit. A..., le... N* d'ordre. . . Par M. le Consul : Le Consul, N- du Tarif...
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