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Books Books 1 - 10 of 30 on Titre sera transmisBible à sa descendance directe, légitime, naturelle ou adoptive,....
" Titre sera transmisBible à sa descendance directe, légitime, naturelle ou adoptive, de mâle en mâle, par ordre de primogéniture, après... "
Pajol: 1812-1844 - Page 436
1874
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Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volume 11

Law - 1810
...Massa dï Carra. m ; voulons que ce titre et les biens qui y sont attachés, soient transmissibles à sa descendance directe, légitime, naturelle ou adoptive, de mâle en mâle, par ordre de primogéniture; ïesdits biens se trouvant désignés dans l'acte de constitution à faire, de notre...
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Bulletin des lois, Volume 45

France - Law - 1810
...de Duc de Bassano ; voulons que ce titre et les biens qui y îont attachés, soient transmissibles à sa descendance directe, légitime, naturelle ou adoptive, de mâle en mâle, par ordrs de primogéniture ; lesdits biens se trouvant désignés dans l'acte de constitution à faire,...
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Le consulat et l'empire ou histoire de Napoléon Bonaparte, de 1799 ..., Volume 7

Antoine Clair Thibaudeau - 1835
...ministre de la guerre. Ces titres et les biens qui y étaient attachés étaient, transmissibles à leur descendance directe, légitime, naturelle ou adoptive de mâle en mâle, par ordre de primogéniture. ' L'Empereur érigea des domaines qu'il avait acquis de la Légion-d'Honneur, en principautés...
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L'Univers: histoire et description de tous les peuples ...

World history - 1844
...en justifiant d'un revenu de 3,000 fr. « La transmission, quand elle est autorisée, a lieu à la descendance directe, légitime, naturelle ou adoptive, de mâle en mâle, par ordre de primogeniture , de celui qui a été revêtu du titre. » A chacun des titulaires, il fut octroyé...
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France: Dictionnaire encyclopédique, Volume 11

Philippe Le Bas - France - 1844
...en justifiant d'un revenu de 3,000 fr. « La transmission, quand elle est autorisée, a lieu à la descendance directe, légitime, naturelle ou adoptive, de mâle en mâle, par ordre de primogeniture, de celui qui a été revêtu du titre. » A chacun des titulaires, il fut octroyé des...
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Histoire complète de la noblesse de France: depuis 1789 jusque vers l'année ...

Nicolas Batjin - France - 1862 - 536 pages
...litre de Duc de fettre, voulant que ce Titre et les Biens qui y sont attachés, soient transmissibles à sa descendance directe, légitime, naturelle ou adoptive, de mâle en mâle, par ordre de primogéniture. 20 AOUT 1809. — LETTRES-PATENTES portant collation du titre de Baron à M. Pierre-Jean...
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Histoire de la ville de Carentan et de ses notables d'après les monuments ...

Émile Le Chanteur de Pontaumont, Léonce de Pontaumont - Carentan (France) - 1863 - 451 pages
...àCarcntnn, département de la Manche, le 12 janvier 1772, le litre de chevalier de notre empire. Le dit titre sera transmissible à sa descendance directe,...mâle en mâle par ordre de primogéniture, après que ces descendances, jusqu'à y compris la troisième génération, auront obtenu de lions la confirmation...
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Nobiliaire de Saint-Mihiel, Volume 2

Heraldry - 1865
...colonel du 13° chasseurs à cheval, il fut nommé Baron le 19 mars 1808, « avec droit de transmission à sa » descendance directe, légitime, naturelle ou adoptive, de » mâle en mâle, par ordre de primogéniture, en se confor» mant aux dispositions de l'art. 6 du Statut du 1er mars » 1808, »...
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Pajol: général en chef

France - 1874
...notre cher et aimé le sieur Claude-Pierre Pajol, général de brigade, l'un des commandants delà Légion d'honneur, chevalier de l'ordre royal et militaire...transmissible à sa descendance directe, légitime, naturelle ouadoptive, de mule en mâle par ordre de primogéniture, après qu'il se sera conformé aux dispositions...
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Les secrets des Bonaparte

Charles Nauroy - 1889 - 370 pages
...cordon de l'ordre de l'Union, né à Doëlinchem, département de l'Yssel supérieur, le titre de comte de notre Empire. Ledit titre sera transmissible à...qu'il se sera conformé aux dispositions contenues à l'article six de notre premier statut du premier mars mil huit cent huit. Permettons audit sieur...
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