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" Convention entre l'Autriche, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie d'une part et la Belgique de l'autre part, relative aux Forteresses belges. "
Table générale chronologique et alphabétique du Recueil des traités ... - Page 98
by Georg Friedrich Martens - 1837 - 2 pages
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De la maison royale de France, ou précis généalogique et anecdotique sur la ...

Gabriel Peignot - 1815 - 626 pages
...duc de Richelieu donne communication , i .° du traité conclu et signé à Paris le 20 novembre , entre l'Autriche, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie, d'une part , et la France , d'autre part ; a.° de deux conventions entre les mêmes puissances , signées sous la...
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Recueil de pièces officielles destinées à détromper les François ..., Volume 9

Europe - 1816 - 684 pages
...entre la France et les puissances alliées, conclu à Paris le 3o mai i8i.; , 391. y° II. Traiié entre l'Autriche , la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie d'une part , et la France de l'antre , sjgné à Paris, le 10 novembre i815,426. N° III. Convention conclue en conformité...
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Abrégé de l'histoire de France ...

Gabriel Peignot - France - 1819 - 630 pages
...le duc de Richelieu donne communication, i .° du traité conclu et signé à Paris le 20 novembre , entre l'Autriche, la Grande-Bretagne , la Prusse et la Russie , d'une part , et la France , d'autre part ; 2.° de deux conventions entre les mêmes puissances , signées sous la...
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Histoire du Congrès de Vienne, Volume 3

Gaëtan de Raxis de Flassan - Congress of Vienna - 1829 - 466 pages
...îles Ioniennes, signée à Paris, le 5 novembre i8i5. ... Page 3i8 XXI. Traité définitif de paix entre l'Autriche, la Grande-Bretagne , la Prusse et la Russie d'une part, et la France de l'autre, signé à Paris, le 20 novembre i8i5 Page 323 XXII. Convention conclue en conformité...
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Recueil des traités d'alliance, de paix, de trêve ...: et plusieurs autres ...

Georg Friedrich Martens, Karl von Martens - Europe - 1837 - 930 pages
...au système des contributions indirectes Hanovrien, signé à Hanovre. IX. 559. 14 Dec. Convention entre l'Autriche, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie d'une part, et la Belgique de l'autre part, relative aux forteresses belges. XI. 410. 28 Dec. Ordonnance promulguée...
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Supplément au Recueil de principaux traités d'alliance, de paix, de trêve ...

Georg Friedrich Martens - Europe - 1837 - 858 pages
...d'une part et par le Plénipotentiaire de la Belgique de l'autre part Pag. 390 14 Décembre. Convention entre l'Autriche, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie d'une part et la Belgique de l'autre part, relative aux Forteresses belges. 410 1832. 8 Janvier. Publication du gouvernement...
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Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs ...

Georg Friedrich Martens - Europe - 1837 - 858 pages
...part et par le Plénipotentiaire de la Belgique de l'autre part. I*ag- 390 14 Décembre. Convention entre l'Autriche, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie d'une part et la Belgique de l'autre part, relative aux Forteresses belges. 410 1832. 8 Janvier. Publication du gouvernement...
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Le Léman: ou Voyage pittoresque à Genève et dans le Canton de Vaud, Volume 1

Bailly de la Londe - 1842 - 636 pages
...Stackelberg; le comte de Nesselrode. Suède : le comte de Lœwenhielm. Extrait de l'article Ier du Traité entre l'Autriche, la GrandeBretagne, la Prusse et la Russie d'une part, et la France de l'autre, signé à Paris le ao novembre i8i5. « Pour établir une communication directe...
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Nouveau recueil général de traités, conventions et autres ..., Volume 2

Georg Friedrich Martens - Europe - 1844 - 638 pages
...la Porte Ottomane , relative aux affaires de l'Orient. 126 13 Juillet. Convention signée à Londres entre l'Autriche, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie d'une part et la Porte Ottomane de Recueil gén. Tome II. Qq l'autre part, dans le but de maintenir le prîn- Pag....
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Le Polonais: journal des intérêts de la Pologne ..., Volumes 4-5

Poland - 1855 - 838 pages
...sommes payées par le duché de Varsovie en vertu de la convention de Bayonne (3) ; 1t. La convention entre l'Autriche , la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie d'une part, et la France de l'autre, du '-'•< avril 1818, qui affranchit la France de tout (i)Voir, pour ces trois...
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