Documents historiques inédits sur le Dauphiné [ed. by C.U.J. Chevalier].

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Cyr Ulysse J. Chevalier
1870
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Page 172 - Roy sur l'estabtissçment d'une chambre de justice pour la recherche et punition des abus et malversations commises au faict de ses finances, vérifiées en parlement le 18 juillet 1648.
Page liv - Ordonnances des rois de France et autres princes souverains relatives au Dauphiné (4455-4689), précédées d'un catalogue des registres de l'ancienne Chambre des comptes de cette province.
Page 85 - Comptes; - pour la vente des biens d'église ; — portant que les gages des officiers du Parlement et de la Chambre des Comptes...
Page 71 - ... xvi* jour de juing. LOYS. BOCHETEL. 1. Probablement Pierre de Grolée, chevalier, seigneur de SaintAndré, Briord, Mornay, Nercia et Loctave, qui fut ambassadeur du duc de Savoie à Milan en 1427 et testa le 5 octobre 1457. (Guichenon, Histoire de Bresse, 3* partie, p. 129.) 2. Quirieu (Isère). A noz amez et feaulx les gouverneur ou son lieutenant et gens du Conseil de nostre Daulphiné. XVIII. A UN DE SES FAMILIERS. Chinon, 4 juillet 1446. Prière de payer pour lui 20 écus à Guillaume Semogni....
Page 64 - Fr. 69C6, fol. 35 v°.) Loys, ainsné fils du roy de France, daulphin de Viennois, conte de Valentinois et de Diois, à tous ceux qui ces presentes lettres verront, salut. Comme pour pourveoir au gouvernement et administration de nos finances et donner ordre de les recevoir et distribuer par une main pour mieux voir et cognoistre la recepte et despense d'icelles et garder que nos faits ne cheent ne viennent...
Page 57 - PragmatiqueSanction, ci-devant abrogée, et défense d'user des grâces expectatives en fait de bénéfice de la part de la cour de Rome, etc.
Page 128 - XIII) portant establissement de la Chambre des Comptes de Dauphiné, à l'instar de celle de Paris, et création en...
Page 49 - Ordonnance portant que ceux qui n'avaient point prêté hommage eussent à y satisfaire, faute de quoi il serait procédé à la saisie de leurs fiefs et établi séquestre.
Page 100 - Parts. 489 bis. — (Lettres patentes portant exemption du ban et arrière-ban en faveur des officiers du parlement de Paris. ) — FoiV n
Page vi - Salcetle, faisant fonction de receveur général du domaine. 85. — Inventaire des registres, parchemins et autres papiers qui sont dans les archives du grand bureau de la Chambre des comptes du Dauphiné (Fin du xviii* siècle).

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