Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790: Officialité épiscopale de Troyes (articles G 4236-G 4306) Grand Séminaire de Troyes (articles 5G 1-5G 248) Petit Séminaire de Troyes (articles 5 bis G 1-5 bis G 130) Supplèment: Évêché, chapitre cathédral, officialité épiscopale, Grand et Petit Séminaires de Troyes (articles G 4307-G 4532, 5G 249-5G 271, 5 bis G 131-5 bis G 140) Tables des tomes II et III. Rédigé par F. André, J.-J. Vernier, et P. Piétresson de Saint-Aubin

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Duféy-Robert, 1830 - Aube (France)
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Popular passages

Page xxi - Tout citoyen pourra demander dans tous les dépôts, aux jours et aux heures qui seront fixés, communication des pièces qu'ils renferment : elle leur sera donnée sans frais et sans déplacement , et avec les précautions convenables de surveillance.
Page xxi - ... manuscrits qui appartiennent à l'histoire , aux sciences et aux arts , ou qui peuvent servir à l'instruction , pour être réunis et déposés...
Page 50 - ... car tel est nostre plaisir. Et, afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre nostre seel à cesdites présentes , sauf en autre chose nostre droit et l'autruy en touttes.
Page 50 - Si donnons en mandement à nos amez et féaux conseillers les gens tenans nostre cour de Parlement à Paris...
Page 94 - ... seigneurie et haute justice, de chasser en quelque lieu, sorte et manière, et sur quelque gibier de poil ou de plume que ce puisse être...
Page lxxx - Catalogue des manuscrits conservés dans les dépôts d'archives départementales, communales et hospitalières. Paris, Pion, 1886, in-8°, 534 p.
Page lxxx - Tableau général numérique par fonds des archives départementales antérieures à 1790, publié par la commission des archives départementales et communales , in-4°.
Page 50 - MANDEMENT à nos âmes et féaux Conseillers, les gens tenant notre Cour de parlement à Paris, et autres, nos justiciers et officiers, qu'il appartiendra, que ces présentes ils...
Page xxi - Le comité fera trier dans tous les dépôts de titres , soit domaniaux , soit judiciaires, soit d'administration, comme aussi dans les collections et cabinets de tous ceux dont les biens ont été ou seront confisqués , les chartes et manuscrits qui appartiennent à l'histoire, aux sciences et aux arts, ou qui peuvent servir à l'instruction...
Page lxxxiii - DANS LE DÉPARTEMENT DE L'AUBE. — Rapport à M. le préfet sur une Inspection faite en 1854 dans les archives communales et hospitalières du département, par H.

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