Protokolle der Deutschen Bundesversammlung, Volume 15

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Bundes-Präsidial-Buchdruckerei, 1823 - Germany
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Abstimmung allerhöchsten Hofes anerkannter Wirksamkeit Angelegenheiten Ansicht Anspruch Antrag Anwendung Artikel der Schlußakte Ausschuß Baiern Balleien Beschluß Beschwerde besonders bestehenden Bestimmung betreffenden Bevollmächtigten Beziehung Bundesglieder Bundesstaaten Bundestagsgesandten Bundesvers Casse Commission Commissionsberichte Competenz daher dahin Deutschen Bundes Deutschen Ordens dieß diesseits Domänenkäufer dürfte ehemaligen Eingaben Entscheidung Erklärung Erledigung ersten Fall Forderungen Frankfurt freien Stadt Frankfurt freien Städte Fürsten Gegenstand Gericht Gesandtschaft geschehen Gesetze Gesuch Grafen Großherzoglich Großherzogthum Grund Grundsätze Hemshöfe Herr Gesandte Herzogthums Holstein Hessen hierauf hohen Bundesversammlung hohen Versammlung Holstein Holstein-Oldenburg Instruction Jahre Kaiserlich-Königliche kammergerichtlichen Königlich-Baierische Königlich-Preussischen Königliche Königreich Sachsen Königreichs Westphalen könnte Kurfürsten Kurhessen Kurmainz Lande landständische Verfassung landständischen Mainz Majestät Matrikel Mitglieder müssen Nachdruck Nassau Oesterreich Pension Prälaten und Ritterschaft präsidirende Präsidium Preussen Privilegien Protokoll Rechte rechtliche Reichsdeputation Reichskammergerichte Reklamanten Reklamation Rückstände Sache sämmtlichen Seiten seyn Sitz soll Staaten Sustentationscasse Teutsche Beobachter Theil unserer Verhältnisse Verhandlungen Verordnung vormaligen Vortrag Wiener Schlußakte Würtemberg

Popular passages

Page 5 - ... fixer aux mesures qui, sur les propositions des Cours de Naples et de Turin, et de l'aveu de toutes les Cours d'Italie, avaient été jugées nécessaires pour raffermir la tranquillité de la Péninsule après les funestes évènemens des années 1820 et 1821.
Page 9 - Les vœux des monarques ne sont dirigés que vers la paix ; mais cette paix , bien que solidement établie entre les puissances, ne peut répandre sur la société la plénitude de ses bienfaits , tant que la fermentation qui agite encore les esprits dans plus d'un pays, sera entretenue par les suggestions perfides et par les tentatives criminelles d'une faction ,/qui ne veut que révolutions et bouleversemens ; tant que les chefs et les instrumens de cette faction , 'soit qu'ils marchent...
Page 8 - N'ayant à consulter dans cette grave question que leur propre jugement et leur propre conscience, ils ont dû se demander, si, dans un état de choses que chaque jour menace de rendre plus cruel et plus alarmant, il leur était permis de rester spectateurs tranquilles, de prêter même par la présence de leurs...
Page 653 - Rhin et dans les départements détachés de la France par le présent Traité, passeront à la charge des futurs possesseurs du territoire, et seront liquidées par la commission chargée de la liquidation des dettes des pays.
Page 11 - L'Europe entière doit enfin reconnaître, que la marche suivie par les monarques est également en harmonie avec l'indépendance et la force des gouvernemens, et avec les intérêts bien entendus des peoples.
Page 9 - ... que tant de vertus et de grandeur ont distinguée dans plus d'une époque de son histoire, et plus ils ont senti la nécessité de prendre le parti auquel ils se sont arrêtés, et qu'ils sauront soutenir. Vous vous convaincrez par le précédent exposé que les principes qui ont constamment guidé les monarques dans les grandes questions d'ordre et de stabilité, auxquelles les évènemens de nos jours ont donné une si haute importance, n'ont point été démentis dans leurs dernières transactions....
Page 5 - ... de 1822. si la situation du pays permettrait de la faire cesser ou rendrait nécessaire de la prolonger. Les plénipotentiaires des cours signataires de la convention de Novare , se sont livrés à cet examen conjointement avec les plénipotentiaires...
Page 8 - Mais la vérité n'a pas tardé à reprendre ses droits , et l'Espagne a fourni , aux dépens de son bonheur et de sa gloire , un triste exemple de plus des conséquences infaillibles de tout attentat contre les lois éternelles du monde moral. Le pouvoir légitime enchaîné et servant lui-même d'instrument pour renverser tous les droits et toutes les...
Page 10 - Impérial actuel, envoyé extraordinaire et ministre . plénipotentiaire de Sa Majesté l'Empereur de Toutes les Russies à La Haye.
Page 7 - Italie, il était parvenu à l'exécuter aux extrémités orientales de l'Europe. A l'époque même où les révoltes militaires de Naples et de Turin cédèrent à l'approche d'une force régulière, le brandon de l'insurrection fut lancé au milieu de l'empire ottoman. *) La coïncidence des événements ne pouvait laisser aucun doute sur l'identité de leur origine.

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