Traité des servitudes réelles: suivant les pays de droit écrit, les pays coutumiers, la jurisprudence parlementaire, les usages de chaque localité, en France, en Belgique et dans une partie de l'allemagne: suive d'une compilation et d'une traduction de plus de mille textes des lois romaines sur les servitudes réelles

Tournachon-Molin, 1827 - Servitudes - 905 pages

Définition des servitudes réelles	1

De lorigine des servitudes réelles	8

Des servitudes urbaines en général et des différens	14

Des servitudes rustiques en général et des différens	23

De ceux qui peuvent acquérir des servitudes et	32

Comment et par quelles sortes dactes sétablissent	46

Comment se perdent les servitudes en général	55

De la perte de la servitude par	78

Si le décret peut former un titre suffisant pour acquérir	251

Des coutumes selon le texte desquelles la possession	265

Des coutumes suivant le texte desquelles on peut	280

Des coutumes suivant le texte desquelles les servitudes	290

COMPILATION des Lois romaines relatives aux servitudes suivant	314

COMMENTAIRE sur le titre 4 liv 2 du Code civil	649

fendus	715

De la répartition des dépenses	724

De la prescription en matière de servitude	84

DES SERVITUDES EN PAYS DE DROIT ÉCRIT ET DE LA MANIÈRE	95

Des servitudes et de la manière dont elles sacquièrent	101

Des servitudes en Guyenne et de la manière dont	113

Des servitudes et de la manière dont elles sac	147

Des servitudes et de la manière dont elles sacquièrent	161

De la manière dont les servitudes peuvent sacquérir	169

DES SERVITUDES EN PAYS COUTUMIER ET COMMENT ELLES	171

De leffet de la maxime Nulle servitude sans titre dans	180

Si lon peut appliquer aux servitudes rurales la maxime	191

Si dans les coutumes de Mantes Meulan et Reims	202

Du titre nécessaire pour acquérir les servitudes dans	220

De la destination du père de famille et de la diffé	234

De la destination du père de famille et de son effet	248

De la surveillance de lentretien des routes	731

Des chemins qui traversent les forêts	748

Des indemnités	754

Des vues sur la propriété de son voisin	761

Sect Ire Du mur et du fossé mitoyens	787

Des servitudes établies par le fait de lhomme	813

servitude est due	821

ADDITIONS	829

TABLE alphabétique de la Compilation des lois romaines	841

801	871

TABLE alphabétique du Traité des servitudes de M Lalaure et	878

806	902

Nouvelle addition aux servitudes des places de guerre	904

Title	Traité des servitudes réelles: suivant les pays de droit écrit, les pays coutumiers, la jurisprudence parlementaire, les usages de chaque localité, en France, en Belgique et dans une partie de l'allemagne: suive d'une compilation et d'une traduction de plus de mille textes des lois romaines sur ...
Author	Claude Nicolas Lalaure
Publisher	Tournachon-Molin, 1827
Original from	the New York Public Library
Digitized	Apr 13, 2009
Length	905 pages

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