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Books Books 1 - 10 of 131 on Napoléon, empereur des Français. roi d'Italie et protecteur de la confédération....
" Napoléon, empereur des Français. roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin : Sur le rapport de notre Ministre des relations extérieures . Notre Conseil d'État entendu , Nous avons décrété et décrétons ce qui suit: Art. "
Jahrbuch des Vereins für Orts- und Heimatkunde in der Grafschaft Mark ... - Page 128
1903
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Journal des mines

Mineral industries - 1810
...présentation du projet de Loi concernant Les Mines. An Palais de Compièghe , le 12 avril 1810. JNlAPOLÉON , EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE ET PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN , etc. , etc. , etc. Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Le projet de loi délibéré en Conseil d'Etat,...
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Le Concile national de 1811: d'après les papiers inédits du cardinal Fesch ...

Joseph Fesch - 189? - 306 pages
...portes des églises et au coin des principales rues de la ville éternelle, l'affiche suivante : « Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, « Considérant que, lorsque Charlemagne, empereur des Français et notre auguste prédécesseur, fit...
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Magasin encyclopédique: ou Journal des sciences, des lettres et ..., Volume 3

Aubin Louis Millin, François Noel, Israel Warens - 1807
...ouvrage estimable et qui ne peut que lui faire honneur. MD COURONNA POÉTIQUE de Napoléon-le-Grand, empereur des français, roi d'Italie , et protecteur de la confédé.ration du Rhin ; ou Choix de poésies composée» en son honneur, Monumenium aère perennius. H OR A T. Par des auteurs...
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Journal général de la littérature de France: ou, Répertoire ..., Volume 10

French literature - 1807
...-raisin, 5 fr. Le même, papier grand-raisin vélin, IO fr. Couronne poétique de NapoléonIt Grand, empereur des français, roi d'Italie, et protecteur de la Confédération du Rhin ; ou Choix de poésies composées ea son honneur, avec celte épigraphe : Monumentum are pede dix-huit...
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Code Napoléon

France - 1810 - 489 pages
...EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL D'ÉTAT. Séance du samedi 22 août 1807. llAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS , Roi D'ITALIE, et PROTECTEUR de la Confédération du Rhin , , DÉCHET E ce qui suit : Le projet de loi concernant le Code Napoléon , sera présenté au Corps...
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Journal typographique et bibliographique..., Volume 10

French literature - 1807
...et juger jusqu'à quel point il a imité son modèle. 176. COURONNE POÉTIQUE DE NAPOLEONLE-GR AND , Empereur des Français , Roi d'Italie , et Protecteur de la Confédération du Rhin; ou Choix de Poésies composées en son honneur ; par des Auteurs jouissant d'une réputation distinguée,...
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Bulletin des lois, Volume 42

France - Law - 1808
...l'établisse' ment d'un Conseil de Prud'hommes a Avignon. • Au palais des Tuileries, le 2. Février 1808. . NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, et PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU Rï^rw ; . Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur; Vu la demande formée par la chambre du...
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Mercure de France, Volume 31

1808
...contre l'Angleterre , est trop nrtéressant pour que nous n'en donnions pas la plus grande partie : « NAPOLÉON , Empereur des Français , Roi d'Italie , et Protecteur de la Confédération du Rhin, vu les dispositions 'arrêtées parle gouvernement britannique , en date du 11 novembre dernier , qui...
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Recueil des principaux traités d'alliance, de paix, de trève ...: conclus ...

Georg Friedrich Martens - Europe - 1808
...1307. » i (Journal de Francfort 1807. nr. 248.) A' u palais Impérial des Tuileries, le 18 Août. Napoléon , Empereur des Français , Roi d'Italie , et protecteur de la confédération du ' Rhin. Avons décrété et décrétons ce qui suit: » ** • ART. I. Tous les étale dénommés ci -après,...
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Code de commerce ...

France - Commercial law - 1808 - 795 pages
...l'Intérêt de l'Argent. (Du 3 Septembre 1807.) NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions , EMPEREUR DES FRANÇAIS , Roi D'ITALIE , et PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, à tous présens et à venir , SALUT. LE CORPS LÉGISLATIF a rendu , le 3 septembre 1807, le décret...
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