Ordonnances des roys de France de la troisième race, recueillies par ordre chronologique: avec des renvoys des unes aux autres, des sommaires, des observations sur le texte et cinq tables [...], Volume 20

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De l'Imprimerie royale, 1840
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Contents

Garnier historien 474
48
l
52
DAUPHINÉ Des lettres du mois de juillet 1 49o Delivre pour affranchissement mainlevée liberté
56
WABEN bourg dans le comté de Ponthieu des suite de leur abjuration et absolution 127
57
fonde en 631 ou 33 labbaye de CoNFRÉRIE la de SaintCrépin pour les cordon
58
CoHARDY Pierre second avocat général est ordonnances
65
dent et deux maîtres des comptes en sup qui fraudent leurs créanciers 276 fixe
67
LÉGITIMATIoN lettres de accordées par le Roi
73
ris la quantité de mille marcs dargent blanc rend un édit portant règlement pour les pri
75
L Olivier maître menuisier de Tours
76
Raise pour aille 77
77
TAILLEs Charles VIII rend une ordonnance
84
AMENDEs les traitées par M de Pastoret ARCHERs de Nevers les obtiennent du Roi
89
Labatut Thomas de 2 1 3
91
Mace Pabis maître serrurier dAngers 1
92
BoURGEs Les échevins de cette ville obtiennent quelles conditions et obligations
95
guerrand Chapelain notables de Waben
126
à la châtellenie de Bourg dans le corde des lettres dabolition en faveur
129
Amblard seigneur de Bellemont
137
Cadenet Pierre conseiller et ambassadeur du Dauphiné
148
Rançon le vicomte de 2 13
149
la monnaie de cette ville 91 accorde aux 1 4 1 des habitants de Saint Marcellin
162
Taney de Nerli représentant la seigneurie de gneur de SaintAignan en Berry
168
concerne leurs propriétés et leurs revenus de Francfort 174 Il obtient de nouveau
169
Raulin Antoine seigneur dEsmeryes
174
Eschever pour échapper 4 1 éviter
181
CoLoNNA Jean Prosper et Fabrice cardinaux voyé auprès de Charles VIII pour traiter
195
nau et de Cour majeure de Rivière 61 4 ac ventaire en sera fait 628
227
Fontenailles 234
234
GABELLE la son ancienneté préf xvIII Médoc et la Marque confisquées sur le sei
236
articles de cette ordonnance 259 de Paris à la tête dune députation repré
258
on désignait ainsi 187 et note SÉNÉCHAUx et présidiaux du pays de Languedoc
267
VERoN Philippe dit la Mouche premier ville est donnée par le Roi aux frères Augus
281
ACADÉMIE des Inscriptions et BellesLettres l 1 49o rappelle et remet en vigueur les
282
Caman Guillaume de damoiseau 1 49 Carmoune Christophe de procureur général
286
ordonnance du Roi 57 neurs 288
288
Mahomet II empereur des Turcs 1 15 note
289
ORANGE Jean de Châlons prince d obtient Rouen le 9juin 1 491 sur ce qui se passe
296
Amboise Charles d seigneur de Chaumont 1 1 5 note
544
Forbin Honoré
553
RoBINEAU Jean notaire et secrétaire du Roi
557
Testart Jacques maître charpentier de Tours Toustan Guillaume conseiller de la grande
579
HENRI IV par deux édits de 1 597 et 16o7 con
585
la Croix et à Panais des lettres pour létablis Louis de Luxembourg connétable sous
475
nisation son règlement et son nom préface AmEs cour des du Languedoc Un édit
476
GRAND coNsEIL le créé par Charles VIII ce ordonnance confirme ce règlement
479
LIGUE la faite entre le pape les rois des
485
GALLoN de vin mesure contenant deux pots 37 à Alain dAlbret en échange des droits
488
CoNCoRDE lévêque de et Antoine Flores pro tiennent en 1 466 de René dAnjou
489
Obiney Bernard prévôt de Bordeaux 366 436 et note 445 note 458 note
491
BoURGoGNE la duchesse de veuve du feu duc nus dans un congrès 295 et par le traité
493
NAvARRE le royaume de disputé à Catherine
497
conditions de ce traité 46o ordonne que nances et statuts au pays de Bretagne 523
523
les ouvrages faits aux monnaies de Bretagne accorde au doyen et chapitre de léglise dAn
537
SAINTANDRÉ et VILLENEUvELEzAvIGNoN
538
PoNTCHARTRAIN M de chancelier de France tient du Roi lamortissement de ses rentes
543
Philippe VI confirme ce droit en 1333
548
paux articles cités par lhistorien Garnier 474 de la ville et cité de Fréjus 538 accorde
549
Juece greffier du duc de Bretagne 553
553
Thierry Jean le jeune boucher dans les fau Trivulce JeanJacques 522 note 561
561
archevêque de Reims 482 retire le droit il confirme les priviléges de SaintMahé
577
Anne de Bretagne 174 2o4 296 3o1 335 grande cour de Normandie 579
579
Gardiateur pour gardien des droits des autres 92 dons et aliénation du domaine qui doivent
596
Jacsoit ce que pour quoique combien que 49 bert II aux frères Prêcheurs du couvent
617
Cambray Antoine de chancelier de léglise Carnoille Pierre chandelier de Pontoise 67
622
droit sur le vin vendu en détail que ceux qui en ont obtenu lexemption par des lettres con
627
de Béarn mari dÉléonore de Navarre
628
FAMILIARUM pour familiaribus ou sousentendu elles sont autorisées à vendre des rentes
631
délibérer sur les droits du pape dans ses rapports avec léglise et la nation française 63
668
Navrées pour balafrées blessées
682
note
700
Julien Colin boucher dans les faubourgs
702
NEvERs Anguilbert seigneur de Clèves comte
704
Thoulongeon Claude de seigneur de Traves Turquatin J greffier du duc de Bretagne
708
Bernage Pierre serrurier de Tours 23o 6 B Guillaume boucher dans les fau
709
Geoffroy archevêque de Bordeaux 2 13
710
Habert Jean ouvrier en soie à Tours 592
711
RAoULIN Pierre lieutenant général du bailli
712
TOME XX
713
Dumont Jean maître brasseur à Honfleur
714
Besongnes pour besoins urgents affaires travaux fice de premier huissier qui vaquera
716
Acertes pour assurément 2o7 accordée 378 Par son Ordonnance le
717
Orgemont Charles d chevalier 445 quêtes 358
719
concernant des attributions dimpôt et
720
BARONNAT maître des comptes écrit par ordre
721

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