Annales, Volume 18

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Société des lettres, sciences et arts des Alpes-Maritimes, 1903
 

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Page 335 - Aucune société particulière , s'occupant de questions politiques, ne peut correspondre avec une autre , ni s'affilier à elle , ni tenir des séances publiques, composées de sociétaires et. d'assistans distingués les uns des autres , ni imposer des conditions d'admission et d'éligibilité , ni s'arroger des droits d'exclusion , ni faire porter à ses membres aucun signe extérieur de leur association.
Page 105 - Art. 5. Plus, veut monseigneur que toutes lettres qui sortiront de sa grande chancellerie , concernant les personnes ou choses étant en le ressort de notre Sénat, seront à icelui Sénat présentées avant d'être mises à exécution , 1 Registre basane , fol.
Page 347 - La Séance a été ouverte par la lecture du Procès-verbal de la précédente. On a fait successivement à la tribune le rapport des Commissaires de chaque bureau sur la vérification des pouvoirs, à laquelle ils avaient procédé la veille.
Page 105 - Et afin que la justice se puisse faire sans aucune excuse, déclare Son Altesse que pour quelques lettres missives qu'il écrive au Sénat en faveur de quelqu'un , il n'entend que tort soit fait à personne , ains veut que quelques paroles et mandements que contiennent lesdites missives, les gens du Sénat procèdent toujours selon droit et raison , sans s'arrêter auxdits mandements , sinon en tant qu'ils seront conformes à justice.
Page 105 - Altesse que le Sénat en puisse débouter l'impétrant et empêcher l'exécution requise. Si toutefois ledit impétrant obtient seconde ou troisième jussion par laquelle Son Altesse déclare que, nonobstant les choses dites par son procureur général, il veut que les premières lettres soient exécutées, en ce cas , le Sénat sera tenu de permettre telles exécutions et obtempérer à la volonté de Son Altesse , à peine de son indignation.
Page 113 - ... continuerait à être exercée par les mêmes personnes. L'expédition des sentences devait être suspendue dans chaque greffe , jusqu'à ce qu'on eût remplacé les anciens sceaux par de nouveaux timbres portant les armes d'Espagne. 1 D. Philippe s'intitulait : « Philippe, par la grâce de Dieu, infant d'Espagne, grand amiral d'Espagne et des Indes, généralissime des troupes de SM Catholique en Italie , Savoie et Nice. » D. Philippe n'introduisit aucun changement essentiel dans l'administration...
Page 74 - Dans le comtat d'Avignon, dit-il, en Provence, en Dauphiné et ailleurs, il ya des prêtres qui font chauffer un morceau de fer ou une des clefs de l'église et qui l'appliquent aux hommes et aux femmes, aux chiens et aux bestiaux, pour les guérir de la rage, ou pour les en préserver.
Page 340 - An.5. les baux des biens des détenus et mis en liberté, des accusés et ensuite acquittés par jugement, est applicable dans toutes ses dispositions aux baux des biens des prévenus d'émigration et réintégrés.
Page 453 - La province des Alpes-Maritimes. Anciens comtés de Nice, de Vintimille et de Tende, baronnie de Beuil et principauté de Monaco (Nice 1902, 318 p., 2 cartes).
Page 235 - ... augustes témoignages linguistiques de l'Humanité, qu'il s'agit là de ce provençal héroïque qui sonna le premier réveil des énergies latines et fut, après la nuit des Barbares, le symbole écrit de la résurrection, de ce provençal qui, trois siècles durant, servit d'éducateur aux peuples, de ce provençal, enfin, qu'il n'est plus avouable d'ignorer à ce point, aujourd'hui qu'une couronne de nouveaux chefsd'œuvre lui assure dans les universités des deux mondes une incomparable illustration.

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