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Books Books 1 - 10 of 30 on La Séance a été ouverte par la lecture du Procès-verbal de la précédente. On....
" La Séance a été ouverte par la lecture du Procès-verbal de la précédente. On a fait successivement à la tribune le rapport des Commissaires de chaque bureau sur la vérification des pouvoirs, à laquelle ils avaient procédé la veille. "
Annales - Page 347
by Société des lettres, sciences et arts des Alpes-Maritimes - 1903
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Procès-verbal de l'Assemblée nationale, Volume 22

France - 1789
...Président en fonction ne s'étant pas trouvé présent, M. de Beaumez, ex-Président, a pris le fauteuil. La Séance a été ouverte par la lecture du Procès-verbal de la Séance du Samedi i2 de ce mois , au soir. Il a été fait aussi lecture d'une lettre du sieur Aiiguste , Artiste...
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Procès-verbal de l'Assemblée des communes et de l'Assemblée nationale, 1789-1791

France assemblée nat - 1789
...1). (i) Celte Lettre est annexée au p••ésent Procès-verbal. Du Mercredi 9 Mars ijgt, au soir. La Séance a été ouverte par la lecture du Procès-verbal de la Séance de Lundi soir , suivie de celle de plusieurs Adresses et annonces da nominations d'Evêques dans les...
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Procès-verbal de l'Assemblée des communes et de l'Assemblée nationale, 1789-1791

France assemblée nat - 1790
...retraites militaires. i'.. SUITE DU PROCÈS-VERBAL D £ L'ASSEMBLÉE NATIONALE. Du Mardi 13 Avril JL/ A Séance a été ouverte par la lecture du Procèsverbal de la Séance précédente; il s'est élevé quelques réclamations sur ce Procès-verbal , et un Membre de l'Assemblée a observé...
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Histoire parlementaire de la Révolution française, ou, Journal des ...

Philippe Joseph B. Buchez, Pierre Célestin Roux-Lavergne - 1835
...l'assemblée des députés des Communes de la Savoie, /e22 octobre 1792, l'an 1er de la. République. La séance a été ouverte par la lecture du procès-verbal de la précédente. On a fait successivement à la tribune lecture des rapports des commissaires de chaque...
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Mémoires, Volumes 18-19

Société d'émulation de Montbéliard - Doubs (France : Dept.) - 1887
...indivisible (20 février 1794). Présidence du citoyen BOUILLON père, en l'absence de C.-S. BERNARD. La séance a été ouverte par la lecture du procèsverbal de la précédente qui a été adopté. Morel, envoyé à Vesoul avec Berger, pour recueillir des éclaircissements...
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Histoire de la réunion de la Savoie à la France en 1792

Joseph Dessaix - France - 1857 - 463 pages
...du soir. Signé : PALLUEL, secrétaire. Séance du 22 octobre 1792. Présidence d'Eustache MONACHON. La séance a été ouverte par la lecture du procèsverbal de la précédente. On a fait successivement à la tribune le rapport des commissaires de chaque bureau sur...
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Histoire de la réunion de la Savoie à la France en 1792: documents inédits ...

Joseph Dessaix - Savoy (France and Italy) - 1857 - 463 pages
...du soir. Signé : PALLUEL, secrétaire. Séance du 22 octobre 1792. Présidence d'Eustache MONACHON. La séance a été ouverte par la lecture du procèsverbal de la précédente. On a fait successivement à la tribune le rapport des commissaires de chaque bureau sur...
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Travaux de la société d'histoire et d'archéologie de la Province de Maurienne

Saint-Jean-de-Maurienne (France) - 1904
...Tan 2(1 de la République (1) La séance a commencé à 5 heures de relevée, le secrétaire a lu le procès-verbal de la séance précédente qui a été adopté. Un membre a demandé la lecture des papiers publics. Les citoyens Laymond et Gilbert ont été nommés pour la...
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Histoire de la Terreur, 1792-1794, Volume 2

Louis Mortimer-Ternaux - 1862
...quatrième de la liberté, les .citoyens de la section de l'Arsenal, assemblés en vertu de la loi, la séance a été ouverte par la lecture du procès-verbal de la séance précédente et adopté sans réclamations. « M. Rivière fait rapport de ce qui s'est passé cette nuit au comité...
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Histoire de la terreur, 1792-1794, Volume 2

Louis Mortimer Ternaux - France - 1870
...quatrième de la liberté, les citoyens de la section de l'Arsenal, assemblés en vertu de la ioi, la séance a été ouverte par la lecture du procès-verbal de la séance précédente et adopté sans réclamations. « M. Rivière fait rapport de ce qui s'est passé cette nuit au comité...
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