Coustume de la prevosté et vicomté de Paris, Volume 1

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Guignard, 1669
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Contents

Ce que cest que le droit de cens s j7 C Pardeuant quel luge le seigneur cenfier peut
11
Que les gens dEglise de mainmorte peu trat là mesme
13
Droit de francfief appartient au Roy çfr pendant le temps que dure la faifie féodale
14
Le droit de relief es pays du Vexin le François
16
Si le vassal est obligé dattendre les 40 iours par trois ans ejr la prescription prend son cours
17
19 Si le consentement authorise du tuteur font II Si le Seigneur peut estre contraint de receuoir
19
If Si Us proclamations générales font absolument autres profits féodaux ou feulement pour la
20
Que la maison ou manoir des père mere les fiefs soient partagez comme roturiers en
21
Si le propriétaire dvn francaleu est obligé 10 Si le droicl de bannalité de coruées se peut
30
Et dvn bail emphytéotique tfoj cette acquisition peutil se faire payer lors
31
S la femme dont le mary decede le lendemain relief quand son mary la payédeson viuant
33
Ce que cest que droit de Ba nV in oaBanà 11 Les Seigneurs ayans des moulins non ban
36
S les Officiers de la Couronne doiuentlhom du Seigneur ne produit aucun droict pecuniai
38
Les habitans de Paris pojfedans fits s font féodale?
42
Que le Brandon se prend en cet article pourla auoir mainleuée diffinitiue de la faifie faite
43
Si laifné a le choix de prendre son preciput aucun preciput ny prerogatiue t là mclmc
44
Que laifné ne peut pas estre contraint de
48
tuez au pays de Vexin le François 64
49
Si et qui est décidé pour la ligne ascendante
66
ARTICLE
73
I Si le retraitlignagerestpreferable au feodalt eontrat donne euuertureàlaprefriptiondcs
75
Que les denombremens qui se rendent au Roy saisies féodales?
100
En quel lieuse doit faire lenregistrement de U mesme
141
Que la communauté faute dinuentaire folem y a plus de deux enfans
147
Si par le mariage deuément contrariétircélè comme auparauant le mariage séparément
170
y Peine establie par les loix Romaines contre les son bien tir reuenu
177
4 Si le vassal qui enfraint la mainmise
221
jo Dans quel temps laifné doit faire fa decla la mere il ny a quvn seul fief de leur con
226
J Pour qui iouyjsent les Commissaires establispar Seigneur la meime
235
quints relief autres profits defies quand france auant que ses droiils luy ayfnt esté
250
i Si les enfans mineurs du vast al qui de cede
298
Si le defadueu du mary qui iouyt du fiesap rale proposée en cet article
314
ARTICLE LVII
449
t Quel est lancien vassal aux termes de cet arti nc
474
Si la decision de cet article sestend au cas du de mesme
564
En licitation dhéritages féodaux entre No lacheteur quand il la demande î
631
les créanciers de celuy qui a permuté lhéritage
642
La confiscation à present n a plus de lieu la la saisie féodale faite par lvfufruitlier sinon
7
Si le prtciput droit daifnejfe ont lieu ipere ou autre ascendant ou descendant
8
Si la Vicomte est plus ancienne que laPreubstel 4 Dou vient le mot Paris la mesme
1
En quels cas la souffrance féodale peut estre de feodal perdent les fruitls efcheus depuis
2
Ce qui sobferue en la fuccestion desDuchèz dante ou descendante font présumées faites
4
6 Quand plusieurs fiefs efchient a la femme 6 Quand il arriueplusieurs mutations durant
6
Si le gardien est tenu dacquiter les mineurs des homologation aux formalisez des autres
8
Ce que signifient ces mots tant que le Seigneur
10
Quelle est la peine du defadueu forméparle
11
Si le Seigneur est obligé dentretenir les délais
3
j Pour quelle raison la souffrance a esté introduite zf Si le Seigneur est tenu de donner souffrance
5
Le delay de 40 tours est le temps de la prescris
6
r Pourquoy il nest deù quvn seul relief pour le ny de payer aucun relief mais que lhéritier
8
Si les 40 iours se comptent du lourde louuer
3
Ce qui est requis pour Vins cotation de la rente
9
Si le Seigneur peut faire les fruitls siensen Ver j Si en cas de nouuelle ouuerture la souffrance
10
Si le delay de 40 iours est austi bien est ably
y Si le Seigneur qui a négligé de fe s aire payer 16 Si lacceptation des trois offres doit estre faite
z En quels cas il peut y auoir combat de fief
14 S la decision de cet article a lieu à lefgard
i Si en cas de vente de fief dont lacquéreur4
Si le vassal peut bailler son dénombrement auant I Si le droitl daisnejfe preciput a lieu à lef
1
Saisie du Seigneur pour autres droiBs que ceux le fief efchet à titre de disposition particulière
2
Si le Seigneur qui a mis en fa main le fief ou sil peut intenter le cas de saisine nouuelle
3
Si le fermier est tenu pendant le procès meu
4
VEuefque de Paris a droitt de nommcr a 17 Fiefs la mesme
7
En quels cas la main fouueraine na point de 49 Dans quel temps le vajfal est tenu de porter

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