 | France - 1815 - 1208 Seiten
...l'impératrice, des princes et princesses et de toutes les personnes de leur suite qui voudront les accompagner, évoré douze millions de Polonais, douze millions d'Italiens, un m équigages, chevaux et effets qui leur appartiennent. Les puissances alliées donneront en conséquence... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1814 - 854 Seiten
...l'Impératrice, des Princes et Princesses et de toutes les personnes de leur suite qui voudront les accompagner, ou s'établir hors de France, ainsi que pour le passage...chevaux et effets qui leur appartiennent. Les puissances aillées donneront en conséquence, des officiers et quelques hommes d'escorte. 15. La garde Impériale... | |
 | Pierre-François-Félix-Joseph Giraud - 1814 - 136 Seiten
...suite ui voudront les accompagner ou s'établir hors e France., ainsi que pour le passage de tous l les équipages , chevaux et effets qui leur appartiennent...alliées donneront en conséquence des officiers et des hommes d'escorte. i5. La garde impériale française fournira uu détachement de i2 à i,5oo hommes... | |
 | Juan Antonio Llorente - 1814 - 374 Seiten
...effets. En conséquence, les puissances alliées fourniront des oilicierset des troupes pour l'escorter. XV. La garde impériale française fournira un détachement de douze à quinze cents hommes, de toutes armes, pour servir d'escorte à l'empereur Napoléon jusqu'à Saint-Tropez, lieu de son embarquement.... | |
 | Frédéric Schoell - 1815 - 472 Seiten
...de leur suite qui voudront les accompagner ou s'établir hors de France , ainsi que pour le passnge de tous les équipages , chevaux et effets qui leur...conséquence des officiers et quelques hommes d'escorte. Art. i5. La garde impériale Françoise fournira un détachement de douce à quiftze cents hommes de toute... | |
 | Alph. de Beauchamp - 1815 - 680 Seiten
...leur suite qui voudront les accompagner, ou s'établir hors de France , ainsi que pour le passage d« tous les équipages, chevaux et effets qui leur appartiennent....conséquence des officiers et quelques hommes d'escorte. i5. La garde impériale française fournira un détachement de douze à quinze^cents hommes de toute... | |
 | Great Britain. Parliament - 1815 - 642 Seiten
...des Princes et Princesses, et de toutes les personnes de leur suite, qui •voudront les accompagner ou s'établir hors de France, ainsi que pour le passage de tous les équipages, chevaux et diets »jui leur appartiennent. Les Puissances Alliées donneront en conséquence des officiers et... | |
 | Frédéric Schoell - 1815 - 462 Seiten
..., des princes et princesses , et de toutes les personnes de leur suite qui voudront les accompagner ou s'établir hors de France ? ainsi que pour le passage de tous les équipages f chevaux et effets qui leur appartiennent. ri t • . . , ,> .' ij-,.,1. <» Les puissances alliées... | |
 | France - 1816 - 734 Seiten
...l'impératrice, des princes et princesses et de toutes les personnes de leur suite qui voudront les accompagner, ou s'établir hors de France, ainsi que pour le passage de tous les équigages, chevaux et effets qui leur appartiennent. Les puissances alliées donneront en conséquence... | |
 | Karl von Martens, Friedrich Saalfeld, Frédéric Murhard, Georg Friedrich Martens - 1817 - 736 Seiten
...ré.» jejrvé un capita} §tç, 1814 de tontes les personnes de leur suite qui voudront les accompagner ou s'établir hors de France, ainsi que pour le passage...quelques hommes d'escorte. Art. XV. La garde impériale françoise fournira un détachement de douze à quinze cents hommes de toute arme, pour servir d'escorte... | |
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On donnera tous les saufs-conduits nécessaires pour le libre voyage de SM l'empereur Napoléon, de l'impératrice, des princes et princesses , et de toutes les personnes de leur suite qui voudront les accompagner ou s'établir hors de France , ainsi... 
