Annuaire historique, Volume 18

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Société de l'histoire de France, 1858 - France
 

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Page 149 - Il nomme, pour chaque ouvrage à publier, un Commissaire responsable, chargé d'en surveiller l'exécution. Le nom de l'éditeur sera placé à la tête de chaque volume. Aucun volume ne pourra paraître sous le nom de la Société sans l'autorisation du Conseil, et s'il n'est accompagné d'une déclaration du Commissaire responsable, portant que le travail lui a paru mériter d'être publié. Le Commissaire responsable...
Page 149 - Le nom de l'éditeur sera placé en tête de chaque volume. Aucun volume ne pourra paraître sous le nom de la Société sans l'autorisation du Conseil, et s'il n'est accompagné d'une déclaration du Commissaire responsable, portant que le travail lui a paru mériter d'être publié. Le Commissaire responsable soussigné déclare que le tome V de l'édition de L'HISTOIRE UNIVERSELLE D' AGRIPPA D'AUBIGNÉ préparée par M.
Page 151 - Comité des fonds, accompagné des pièces de dépense dûment visées par lui; ces mandats rappellent les délibérations du Conseil par lesquelles les dépenses ont été autorisées. Le trésorier n'acquitte aucune dépense, si elle n'a été préalablement autorisée par le Conseil et ordonnancée par le Comité des fonds.
Page 146 - AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS. Le Président de la République, Sur le rapport du Ministre de l'Instruction publique et des Cultes, Le Conseil d'État entendu, Décrète : ABTICLB PREMIER..
Page 146 - Notre ministre secrétaire d'Etat au département de l'instruction publique et des cultes est cbargé de l'exécution du présent décret, qui sera inséré au Bulletin des lois.
Page 148 - FRANCS. ART. 7. Les sociétaires sont convoqués au moins une fois l'an , au mois de mai , pour entendre un rapport sur les travaux de la Société et sur l'emploi de ses fonds, ainsi que pour le renouvellement des membres du Conseil.

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