Traité du commerce des vins et autres boissonsJ. Hetzel, 1889 - 333 pages |
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Table des matières
Sect | 2 |
Importance et caractère du commerce des boissons Nos 1 à 3 | 3 |
Personnes qui peuvent exercer le commerce | 9 |
19 autres sections non affichées
Expressions et termes fréquents
17 juillet 21 juin 28 avril 3º classe acides acétiques alambics alcools Amende applicable bacs jaugeurs bière bouteilles chandise chemin de fer cidres circulation Code de commerce Code pénal commerce des boissons compagnie compte de magasin consommation constatés contenance Cour de cassation cuve d'acide acétique d'après débit débits de boissons décharge déclaration décret déduction degré demi-gros destinataire détail distillation distilleries doit doivent domicile eaux-de-vie établissements expéditions filière flegmes formalités futailles fûts hectolitre hydromels Idem Jachiet l'acheteur l'administration l'article l'expéditeur licence liqueurs liquide litres livrable livraison des boissons Loi du 17 Loi du 28 marchandise marchands en gros marque de fabrique matières ment minimum Nature des Contraventions nuisible numéro payer peuvent Picon prise en charge produits quantité d'alcool raisins secs récipients régie registre responsable Saisie et confiscation sera soumis spiritueux Tableau tarif général tarif spécial taxe unique tion transport tribunal tromperie vendeur vendu vérification vin de raisin vinaigres