Annales maritimes et coloniales: publiées avec l'approbation du ministre de la marine et des colonies

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Imprimerie royale, 1827 - Maritime law
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Page 1 - Recueil de lois et ordonnances royales, règlemens et décisions ministérielles, mémoires, observations et notices particulières , et généralement de tout ce qui peut intéresser la marine et les colonies , sous les rapports militaires , administratifs , judiciaires , nautiques, consulaires et commerciaux; publié avec l'approbation de S.
Page 665 - ... sont animés du désir sincère de concourir à l'exécution la plus prompte et la plus efficace de cette mesure par tous les moyens à leur disposition, et d'agir dans l'emploi de ces moyens avec tout le zèle et toute la perséverance qu'ils doivent à une aussi grande et belle cause.
Page 665 - En conséquence, et dûment autorisés à cet acte par l'adhésion unanime de leurs cours respectives au principe énoncé dans ledit article séparé du traité de Paris, ils déclarent, à la face de l'Europe, que, regardant l'abolition universelle de la traite des nègres comme une mesure particulièrement digne de leur attention, conforme à l'esprit du siècle et aux principes généreux de leurs augustes souverains...
Page 665 - L'ABOLITION DE LA TRAITE DES NÈGRES, Du 8 février 1815. Les" plénipotentiaires des puissances qui ont signé le traité de Paris du 30 mai 1814, réunis en conférence, ayant pris en considération que le commerce connu sous le nom de traite des nègres d'Afrique a été envisagé, par les hommes justes et...
Page 679 - Les négocians , les armateurs, subrécargues , et tous ceux qui, par un moyen quelconque, se seront livrés au trafic connu sous le nom de traite des noirs; le capitaine ou commandant , et les autres officiers de l'équipage ; tous ceux qui sciemment auront participé à ce trafic , comme assureurs , actionnaires , fournisseurs , ou à tout autre titre , sauf toutefois l'exception portée en l'art.
Page 172 - ... qui concerne chacune des vérifications du cercle , d'avoir recours à ce qui a été dit sur le même sujet , en parlant du sextant. 343. La lunette O du cercle est fixée sur l'alidade du petit miroir , et est tenue aux montans R et V par des oreilles pratiquées aux deux extrémités du corps de la lunette , et qui entrent dans les rainures des montans. Chaque montant porte une vis de rappel , destinée à rapprocher ou à éloigner la lunette du plan de l'instrument , suivant que l'on veut...
Page 434 - Le décret du 22. janvier iy^4en e$l u'ie nouvelle preuve: nous y voyons encore des conseils de discipline, des tribunaux de police correctionnelle et des tribunaux criminels militaires, comme dans l'organisation précédente.
Page 831 - HISTOIRE GÉNÉRALE DES VOYAGES, ou Nouvelle collection des relations de voyages par mer et par terre , mise en ordre et complétée jusqu'à nos jours; par C.-A.
Page 530 - ... deux aînés , sont étranglés dès leur naissance. Ils donnent pour raison que la population de leur petite île est si grande, que, sans cette mesure, ses produits seraient insuffisants pour nourrir les habitants qui sont au nombre d'environ cinq cents. Le sol est très -fertile; néanmoins il ya rareté de provisions.
Page 784 - La séance est ouverte à huit heures du soir, sous la présidence de M. Becquey, directeur général des ponts et chaussées. M. le président annonce qu'en exécution de Farrêté pris dans l'assemblée générale du i.

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