Inventaire des Archives des Chambres des Comptes: precédé d'une notice historique sur ces anciennes institutions, Volume 1

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Hayez, 1837 - 442 pages
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Contents

président de la Chambre des Comptes et trésoriergé ciens émolumens en bois et charbon 1819 128150
19
Règne de Charles II Prise de Lille par les Français La Chambre
33
Règne de MarieThérèse Invasion et occupation des PaysBas
40
attribués à cet office 244 la toison dor chef des finances ambassadeur des
41
Flandre 5455 bre des Comptes 58 45 Il est mis à la retraite
45
toine de Bourgogne 89 88 9091 Atteinte à sa obtient de nouveau ses émolumens en bois et charbon
51
Bruges de la Chambre des Comptes de Flandre
54
du prince Charles aux états 51 160 Ils ne sen siècle ibid
55
Bruxelles les archives de la Chambre des Comptes CoBRIssE Charles le jeune conseiller et maître
56
vôt de StDonat 550 Bas
57
et maître de la Chambre des Comptes
58
bant Acte qui constitue sa dot lors de son mariage avec après le soulèvement du pays contre Joseph II 60
60
Tableau de la Chambre des Comptes à lépoque de la mort de Marie
64
Conseiller et maître 61 62 175 giques
65
Lettrespatentes par lesquelles PhilippeleHardi duc de Bourgogne
71
Terrier de ceux du quartier de West DUBois Roland maître des comptes révoqué
85
Lettrespatentes de PhilippeleBon qui ajoutent le duché de Luxem
101
duc PhilippeleBon commet à la Chambre des Comptes une indemnité aux ministres et officiers privés de leurs
105
Lettres par lesquelles CharlesleTéméraire confirme dans leurs fonc
108
Lettres closes de la duchesse Marie à la Chambre des Comptes
115
leBon confirme et amplifie ses priviléges et prérogati établissement dans cette ville 54148149 Documens
116
Lettres par lesquelles la duchesse Marie règle la composition de
119
Sentence portée par CharlesQuint dans un différend entre
132
Sommaire des articles de lordonnance de CharlesQuint du 5 octobre
140
Décret du marquis de CastelRodrigo gouverneur des PaysBas
146
Dépêche du conseil des finances à la Chambre des Comptes fixant
154
ges etc grandbailli de la ville et du Franc de Bruges
155
Dépêche du prince Charles de Lorraine aux états de Brabant sur
160
dAth Flobecq Landrecies Lessines et Valenciennes DUCAYER François greffier de la Chambre
161
Dépêche du prince Charles aux états de Brabant qui leur renvoie leur
168
des trois conseils détat privé et des finances 56 CoUTUME auditeur ordinaire de la Chambre
175
prévôté 275 274 275 Comptes
176
Décret du comte de Metternich ministre plénipotentiaire pour le gou
177
INVENTAIRE DES REGISTRES DES CHAMBRES DES COMPTES
183
PRÉFACE
185
Duchés de Brabant et de Limbourg
195
ridiction de cette seigneurie 208 de
196
lande et réunit la Chambre des Comptes de ce pays bant 10 45 Formalités observées lors de sa récep
197
milien et Philippe lexemptent de toutes aides et sub ARENDoNCK
198
de Flandre 288290 MILLENGHEM
199
de pouvoir envoyer à Vienne une députation pour jus ibid Leur serment à larchiduc Albert dAutriche
200
Louvain et du BrabantWallon 270 Des biens parties obscurcies ibid Dispositions prescrites
202
maître de la Chambre des Comptes 59 61 175 CoLLÉGEs et établissemens de charité Annotations
204
leur régie ibid Priviléges accordés par la duchesse ÉvÈquE de Cambrai Voy États de Hainaut
207
HAEREN 198 HANsE dAllemagne Confirmation par Philippe
208
Duché de Luxembourg
209
les jours où ils devront sassembler ibid Lui en PHILIPPE III dit le Hardi roi de France Actes de
210
ries et héritages y existans
212
Comté de Flandre
214
Bavière ibid Confiscations faites sur les fugitifs MoRTAGNE Gérard de dit dEspierres seigneur
225
de PontàFresne 227 270
227
labbaye de Floreffe à Jean de Flandre 296 grand bailli de Hainaut ambassadeur des archiducs
228
de Bruges 507 chartes de son ressort 51 Lettres écrites par
229
Chartes lettrespatentes octrois émanés du gouvernement
233
Instructions organisation de la Chambre
236
Résolutions actes et appointemens de la Chambre
238
commissions réceptions à serment cautions gages et émolumens présentations et distributions des comptes
242
épouse François Sforce duc de Milan 225 226 Voy 11 9495 Il leur enjoint de former chaque année
244
consistance engagemens et aliénations administration
245
du duché de Luxembourg et du comté de Chiny 275 les moyens de les augmenter 246 Établissement
247
BERBIERG 276
248
Liste de celles transcrites dans les registres aux ARscHoT Duc d Liquidation faite avec lui pour
250
briefs de Haltert 555 BoURBoN Le connétable de prend Rome
251
Relations et pièces concernant leur soulèvement sous saire du gouvernement français pour la remise
252
lippeleBeau est placé sous la tutelle de Maximilien son CHARNEUx Action intentée à ses habitans par le pro
255
Tonlieux
256
blées ibid Il lui enjoint de faire former un état 145146 Dénonciation faite contre elle au conseil
257
Fiefs
258
Monnaies
261
Confiscations
263
dénombremens impositions
264
sentences du conseil de Brabant avis des fiscaux
265
Chartes priviléges et autres lettres produits à lappui des comptes de lau dience de Brabant
267
Registres concernant particulièrement le Brabant
269
Comptes 176 564
270
Registres concernant particulièrement le Limbourget les pays dOutreMeuse
271
BERNE Abbaye de 199
272
Registres concernant particulièrement le Luxembourg
273
tans et ceux du duché de Luxembourg pour lexemp Voy Confiscations Domaines Fiefs
275
seurs sur le fait de la reddition des comptes des offi CHARTEs du duché de Luxembourg Inventaire des
276
Registres divers
278
Floranges Thionville Importance de leurs produits avec spécification
279
Comptes 61 62 Auditeur des comptes près le ALLEUx à MontStGuibert
280
Chartes lettrespatentes octrois émanés du gouvernement
281
Instructions organisation prérogatives de la Chambre
285
à Reims 229 ALsEMBERG 198
289
Sentences appointemens résolutions de la Chambre
291
données en arrentement 242 Locations ventes
296
mission qui lui est donnée 247 tais de se fixer dans cette ville pour y exercer le mé
297
Acte par lequel il constitue la dot de thune vend le comté de Namur à PhilippeleBon
298
de la Chambre des Comptes de Brabant 11 101 LENs 25 218 546
428
général des finances 41
430
comte de Namur dune part et Thierry comte de Bar BINcHE 25 218 225 514 546
437
XII
438
la composition et la juridiction de celle de Haerle CUvELIER Andries garde des joyaux de Charles
439
nant ses domaines en Zélande 197 Confiscations Domaines Fiefs Tonlieux Vénerie
440
tiaire de lempereur Léopold en Belgique établit des MoNCHEAUx P de maître de la Chambre
441
FAUQUEMoNT 202 225 261 25

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