L'immunité franque |
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... Le Mans , 1888 , 8 ° . Gesta episcoporum Tullensium , dans M. G. , S. S. , 8 , f " . Gesta Dagoberti I regis ... Louis le Pieux , dans la Bi- bliothèque de l'Ecole des Chartes , 61 , 1900 . Le Mire ( Miraeus ) et Foppens . 1723 , 4 vol ...
... Le Mans , 1888 , 8 ° . Gesta episcoporum Tullensium , dans M. G. , S. S. , 8 , f " . Gesta Dagoberti I regis ... Louis le Pieux , dans la Bi- bliothèque de l'Ecole des Chartes , 61 , 1900 . Le Mire ( Miraeus ) et Foppens . 1723 , 4 vol ...
Page 88
... le droit antérieur . Mais on a prétendu ( 1 ) qu'à l'époque mérovingienne , l'immunité faisait acquérir par elle ... Louis le Pieux après la restauration de l'an 800. Dans le n ° 144 de de toutes pièces sous Charles le Chauve pour ...
... le droit antérieur . Mais on a prétendu ( 1 ) qu'à l'époque mérovingienne , l'immunité faisait acquérir par elle ... Louis le Pieux après la restauration de l'an 800. Dans le n ° 144 de de toutes pièces sous Charles le Chauve pour ...
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Maurice Kroell. de toutes pièces sous Charles le Chauve pour soutenir la lutte du couvent contre l'évêque du Mans ... Louis le Pieux , nous disent que le roi reçoit l'immuniste « sous son immunité et défense » ( sub nostra emunitate ac ...
Maurice Kroell. de toutes pièces sous Charles le Chauve pour soutenir la lutte du couvent contre l'évêque du Mans ... Louis le Pieux , nous disent que le roi reçoit l'immuniste « sous son immunité et défense » ( sub nostra emunitate ac ...
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... de valeur . La protection spéciale du roi sera considérée à cette époque comme juridiquement inséparable de l'immunité . Elle apparaîtra comme une conséquence naturelle de toute immunité et c'est de celle manière que Louis le Pieux a pu ...
... de valeur . La protection spéciale du roi sera considérée à cette époque comme juridiquement inséparable de l'immunité . Elle apparaîtra comme une conséquence naturelle de toute immunité et c'est de celle manière que Louis le Pieux a pu ...
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... de Charlemagne pour Trèves , 1er avril 772 , M. G. , D. D. , Karolin . , I , 1206 , p . 95 , no 66 ; pour Metz , 22 jan vier 775 , p . 131 , n ° 91 ; la constitutio de Hispanis de Louis le Pieux , 1er janvier 815 , M. G. , Capit . , 1 ...
... de Charlemagne pour Trèves , 1er avril 772 , M. G. , D. D. , Karolin . , I , 1206 , p . 95 , no 66 ; pour Metz , 22 jan vier 775 , p . 131 , n ° 91 ; la constitutio de Hispanis de Louis le Pieux , 1er janvier 815 , M. G. , Capit . , 1 ...
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Common terms and phrases
1x siècle abbates abbés Actus pontificum Cenomannis atque Bouquet Capit Capitulare missorum carolingiens Cartulaire Charlemagne Charlemagne accorde l'immunité Charlemagne confirme l'immunité Charles le Chauve Childebert III comte concession D. D. Karolin D. D. Merow Dagobert Ier defensione diplôme d'immunité Diplôme de Louis domaine immuniste ecclésiastiques églises emunitate eorum episcopi évêques facere fisc fonctionnaires Formulae imperiales formules franque fuerit habitants de l'immunité homines hominibus illorum immunistes immunitatem immunitatis infra judex judices publici juridiction justice justitiam l'abbaye de St l'abbé l'avoué l'église l'évêque l'im l'immunité au couvent l'immunité au monastère loci Lothaire Lothaire Ier Louis le Pieux Marculfe Martin de Tours mérovingienne missi monastère de St monasterii munité nité nostris omnibus Pépin Pieux accorde l'immunité Pieux confirme l'immunité potentes pouvoir royal praeceptum privilèges quae quam quod rebus royauté sancti Sickel sicut St Bertin suprà textes Thierry IV Trèves tribunal public vero vestra xe siècle Zeumer