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Books Books 21 - 30 of 186 on CAR tel est notre plaisir. En témoin de quoi Nous avons fait mettre notre scel à....
" CAR tel est notre plaisir. En témoin de quoi Nous avons fait mettre notre scel à cesdites Présentes. DONNÉ à Versailles le neuvième jour du mois d'Août, l'an de grâce mil sept cent soixante dix sept, et de notre Règne le quatrième, Signé :... "
Recherches sur Molière et sur sa famille - Page 300
by Eudoxe Soulié - 1863 - 385 pages
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Pièces inédites sur les règnes de Louis XIV, Louis XV et Louis ..., Volumes 1-2

Louis XIV (King of France), Maintenon (Madame de), Claude Louis Hector Villars (duc de), Jean-Louis Soulavie, Louis François Armand Du Plessis Richelieu (duc de) - France - 1809 - 444 pages
...féaux , les gens tenant notre chambre des comptes , auxquels mandons ainsi le faire sans difficulté : car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous...mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Versailles le quatorzième du mois de juin, l'an de grâce mil sept cent quatre-vingttrois , et de...
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Œuvres de Mr. Turgot, ministre d'état: précédées et accompagnées de ...

Anne-Robert-Jacques Turgot (baron de l'Aulne) - Finance - 1809
...enregistrer; et le contenu en icelles , garder , observer et exécuter selon . leur forme et teneur : Car tel est notre plaisir ; en témoin de quoi nous...mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Versailles le cinquième jour du mois de mai , l'an de grâce . mil sept cent soixante-quinze , et...
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Œuvres: précédées de Mémoires et de notes sur sa vie, son ..., Volume 7

1809
...enregistrer; et le contenu en icelles , garder , observer et exécuter selon leur forme et teneur : Car tel est notre plaisir ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesclites présentes. Donné à Versailles le cinquième jour du mois de mai , l'an de grâce mil sept...
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Essai chronologique pour servir à l'histoire de Tournay, Volumes 37-39

Adrien Alexandre Marie Hoverlant de Beauwelaere - Tournai (Belgium) - 1809
...vacation) , et le » conteuu en icelles faire garder » et observer selon leur forme » et teneur: car tel est notre » plaisir. « En témoin de quoi nous » avons fait mettre notre scel à » cesdiles présentes. M Donnée à Versailles , le pre« » mier jour du mois de juin , » l'an de...
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Tarif chronologique des douanes de l'empire française: avec des explications ...

Dujardin-Sailly - France - 1813 - 295 pages
...lire , publier et registrer, et le contenu en icelles garder et exécuter selon sa forme et teneur : car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous...mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Versailles, le vingt- troisième jour de mars, l'an de grâce mil sept cent vingt-huit , et de notre...
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Législation des douanes de l'Empire français, d'après les seules ...

France - 1813 - 563 pages
...lire , publier et registre/-, et le contenu en icelles garder et exécuter selon sa forme et teneur : car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous...mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Versailles , le vingt-troisième jour de mars, l'an de grâce mu sept cent vingt-huit , et de notre...
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Essai chronologique pour servir à l'histoire de Tournay, Volumes 64-65

Adrien Alexandre Marie Hoverlant de Beauwelaere - Tournai (Belgium) - 1813
...et autres choses a ce contraires , auxquels nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes : Car tel est notre plaisir. » En témoin de quoi nous...avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. » Donnée à Marly , le huitième jour du mois d'Août , l'an de grâce 1718 , et de notre règne...
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Histoire de l'Université du Comté de Bourgogne et des différens ..., Volume 1

Nicolas-Antoine Labbey-de-Billy - Universities and colleges - 1814
...et exécuter selon leur forme et teneur, sans y contrevenir ; ni permettre qu'il y soit contrevenu : car tel est notre plaisir; en témoin de quoi nous...mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Versailles le quinzième jour d'avril , l'an de grâce mil sept cent quarante - sept , et de notre...
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Précis analytique des travaux de l'Academie des Sciences, Belles ..., Volume 2

Académie des Sciences, Belles-lettres et Arts de Rouen - Learned institutions and societies - 1816
...présentes en ce qui y serait dé contraire en cesdites présentes : Car tel est notre plaisir; en foi de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdite.s présentes. Donné à Versailles le treizième jour du mois de décembre , J'an de grâce mil sept cent cinquante-six, et...
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Négociations diplomatiques et politiques du président Jeannin: ambassadeur ...

Pierre Jeannin - France - 1819
...que par eux sera fait ès-choses susdites, comme s'il avait été fait par nous-mijme en personne ; car tel est notre plaisir. En témoin. de quoi, nous...notre scel à cesdites présentes. Donné à Paris, le septième jour d'octobre , l'an de grâce mil six cent sept , et de notre règne le dix-neuvième....
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