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Books Books 11 - 20 of 173 on Toscane en grande dignité de l'Empire. Du 2. Mars 1809. • NAPOLÉON, par la grâce....
" Toscane en grande dignité de l'Empire. Du 2. Mars 1809. • NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les .constitutions, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE , et PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, à tous présens et à venir, SALUT. Le Sénat, après... "
Bulletin des lois - Page 43
by France - 1809
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Manuel des propriétaires et des marchands de boissons, contenant les lois et ...

Alcoholic beverages - 1809 - 163 pages
...1808. NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et les conslitulions , EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi d'IxALiE, et PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN , à tous présens et à venir , SALUT. Le Corps Législatif a rendu, le a5 novembre acquits-à-caution, les certificats de décharge en bonne...
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Traité du contrat de change: de la négociation qui se fait par lettres de ...

Robert Joseph Pothier, M. Hutteau - Bills of exchange - 1809 - 489 pages
...l'époque à laquelle, le Code de Commerce sera exécutoire. (Du i5 septembre 1807 ) NAPOLÉON, parla grâce de Dieu et les constitutions' Empereur des Français, Roi d'Italie, et Protecteur rie la Confédéraùou du Rhin, à tous présens et à venir, salut. Le Corps législatif a rendu,...
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Code Napoléon

France - 1810 - 633 pages
...DECRET IMPÉRIAL concernant les Titres. v Au palais de» Tuileries , le l. er Mari l8og. NAPOLEON, par la grâce de Dieu et les constitutions, EMPEREUR...LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, à tous présens et à yenjr, SALyT. Vu le *éoa tus-consulte du 14 août 1806 , \ Nous avons décrété et ordonné, décrétons...
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Wetten en decreten betreffende het openbaar onderwijs met den franschen ...

France - Educational law and legislation - 1812 - 311 pages
...portant organisation àe l'université. ^ Au palais des Tuileries, le 17 Mars 1808. JN AP 0 L É 0 N, par la grâce de Dieu et les constitutions Empereur...d'Italie, et Protecteur de la Confédération du R-hin ; Vu la loi du 10 Mai 1806, portant création d'un corps enseignant ; , Notre conseil d'état entendu,...
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L'Ambigu: ou Variétés littéraires, et politiques, Volume 37

Jean-Gabriel Peltier - 1812
...RÉVOLUTIONNAIRE; *" • ' .•. :' ..•.'•"•." • Au palais de Saint-Cloud, le 4 Mai, 1813. Napoléon, par la grâce de Dieu et les Constitutions, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédéraliou Suisse, etc. etc. x Nous...
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Mercure de France, Issue 216

1813
...Protpctetrr de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération suisse , etc. etc. etc. A tous présens et à venir . salut. Le Sénat, après avoir entendu les orateurs du conseil-d'élat , a décrété et nous ordonnons ce qui suit : Extrait des registres du Sénat-Conservateur...
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L'Ambigu: ou Variétés littéraires, et politiques, Volume 40

Jean-Gabriel Peltier - 1813
...Cou» fédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse, «te., etc., etc. A tous présents et à venir, SALUT : Le Sénat, après avoir entendu les orateurs du Conseild'état, a décrété et nous ordonnons ce qui suit : Extrait des Registres du Sénat-Conservateur...
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Correspokndance sur l'École impériale polytechnique, par m. Hachette, Volume 1

Paris école polytechn - 1813
...l'exécution du pré-i sent décret. Signé NAPOLÉON. jiu Palais des Tuileries, le f février 1809.WAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS , Roi D'ITALIE, ET PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN. Sur le rapport du Minisire de l'Intérieur, notre Conseil-d'Etat entendu, nous avons décrété et...
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Recueil de lois et règlemens concernant l'instruction publique ..., Volume 4

France - Educational law and legislation - 1814
...l'éméritat et les pensions de retraite des membres de l'Université. 'Du 18 octobre 1810. Napolèon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur...d'Italie, et protecteur de la confédération du Rhin ; Notre conseil d'état entendu, Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : 1. Le titre démérite...
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Bulletin des lois de l'Empire français: 4e série

France - 1804
...Pluviôse. NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et les constitutions de la République, EMPEREUR DES FRANÇAIS, à tous présens et à venir, SALUT. Le Sénat, après avoir entendu les orateurs du Conseil d'état, a décrété et nous ORDONNONS ce qui suit : EXTRAIT des Registres du Sénat conservateur,...
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