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Books Books 81 - 90 of 175 on Toscane en grande dignité de l'Empire. Du 2. Mars 1809. • NAPOLÉON, par la grâce....
" Toscane en grande dignité de l'Empire. Du 2. Mars 1809. • NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les .constitutions, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE , et PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, à tous présens et à venir, SALUT. Le Sénat, après... "
Bulletin des lois - Page 43
by France - 1809
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Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats ...

France. Assemblée nationale - France - 1867
...titre de grande-duchesse. Signe' NAPOLÉON. Au palais des Tuileries, le 3 mars 1809. NAPOLÉON, par le grâce de Dieu et les constitutions, EMPEREUR DES...D'ITALIE ET PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, Vu aussi notre décret, par lequel nous avons conféré le gouvernement général des départements...
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Saint-Quentin: de son commerce et de ses industries, Volume 2

Charles Picard - Saint-Quentin (Aisne, France) - 1867 - 616 pages
...PARTIE. CHAPITRE IV. l\'ote de la page G8. Au Palais impérial de Cambray, le 28 avril 1810. NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie, et Protecteur de la Confédération du Rhin, Titre premier. — Travaux des ponts-et-ckaussées Art. 1" Les travaux du canal et de la navigation...
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Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats ...

1867
...Signé CAMBACÉIIÈS. l'ar l'Empereur Le ministre secrétaire d'Etat, Signé H. II. MARET. № II. NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions, Empereur des Français ft Hoi 'l'Italie, Mous avons décrété el décrétons ce qui suit : Art. 1 er . Les Etuis vénitiens,...
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Catalogue de la bibliothèque du Sénat: 1868

France. Sénat. Bibliothèque - History - 1868 - 1033 pages
...de l'Institut. Paris, Arthus Bertrand, 1824, 1 in-8. 4146. Couronne poétique de Napoléon le Grand, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, ou Choix de poésies composées en son honneur. Paris, Arthus Bertrand, 1807, 1 in-8. 4147. Napoléon...
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Les constitutions d'Europe et d'Amérique, recueillies par E. Laferrière ...

Europe, Édouard Louis J. Laferrière - 1869 - 654 pages
...séries. ACTE ADDITIONNEL AUX CONSTITUTIONS DE L'EMPIRE DU 22 AVRIL 1815 (Voté par 1,300,000 suffrages.) Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, à, tous présents et à venir, salut. Depuis que nous avons été appelé, il ya quinze années, par...
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Tableaux de la Révolution française, Volume 3

Adolphe Schmidt - France - 1870
...précède le n. 395. UNIFORME DES ÉCOLIERS. i 'N. 388, »A Bayw t ne le 2 juillet 1808. Napoléon t Empereur des Français, roi d'Italie, et protecteur de la Confédération du Rhin: sur le rapport de notre ministre directeur de l'administration de la guerre, notre conseil d'état...
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Tableaux de la révolution franc̜aise: publiés sur les papiers ..., Volume 3

France - 1870
...précède le n. 395. (N. 388; UNIFORME DES ÉCOLIERS. 1 •»A Bay-»<ne le '2 juillet 1808. Napoléon, Empereur des Français, roi d'Italie, et protecteur de la Confédération du Rhin; sur le rapport de notre ministre directeur de l'administration de lagnerre, notre conseil d'état entendu,...
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Tableaux de la révolution franc̜aise: publiés sur les papiers ..., Volume 3

France - 1870
...précède le n. 395. UNIFORME DES ÉCOLIERS. 1 (N. 388) »A Bayoïine le 2 juillet 1808. Napoléon, Empereur des Français, roi d'Italie, et protecteur de la Confédération du Rhin; sur le rapport de notre ministre directeur de l'administration de la guerre, notre conseil d'état...
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Pajol: 1812-1844

comte Charles Pierre Victor Pajol - France - 1874
...minutes de la secrétairerie d'État. De notre camp ¡mpOri.il de Burgos, 2l novembre 1808. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, Sur le rapport de notre ministre des finances, nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ARTICLE...
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Camille Desmoulins. Lucile Desmoulins: Étude sur les Dantonistes d'aprés des ...

Jules Claretie - 1875 - 492 pages
...fils ? 2° Un diplôme de bachelier en droit du même HoraceCamille Desmoulins, au nom de Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin. — Paris, 24 août 1813. Signé : Louis de Fontanes, grand maître de l'Université. 3° Un diplôme...
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