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" Toscane en grande dignité de l'Empire. Du 2. Mars 1809. • NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les .constitutions, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE , et PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, à tous présens et à venir, SALUT. Le Sénat, après... "
Bulletin des lois - Page 43
by France - 1809
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Mémoires et correspandance politique et militaire du roi Joseph ..., Volume 5

Joseph Bonaparte (King of Spain) - Naples (Kingdom) - 1854
...;cette lettre avait été écrite: Au quartier impérial de Vallnilolid, le 1 jancier 1809. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin , etc. Considérant qu'un soldat de l'armée française a été assassiné dans le couvent des dominicains...
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Napoléon, recueil par ordre chronologique de ses lettres ..., Volume 3

Napoleon I (Emperor of the French) - France - 1857
...par lesquelles l'Empereur confère à SM Finipératrice et reine Marie-Louise le titre de régente Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération suisse, etc. A tous ceux qui ces présentes verront, salut. Voulant...
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Histoire de l'éducation en France, depuis le cinquième siècle ..., Volume 2

Augustin François Théry - Education - 1858 - 503 pages
...publication. 8°. DÉCRET IMPÉRIAL PORTANT ORGANISATION DE L'UNIVERSITÉ. Pu 17 mars 1808. Napolèon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, et protecteur de la con fédération du Rhin ; Vu la loi du 10 mai 1806, portant création d'un corps enseignant; Notre...
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Histoire de l'éducation en France, depuis le cinquième siècle ..., Volume 2

Augustin François Théry - Education - 1858 - 503 pages
...publication. 8°. DÉCRET IMPÉRIAL PORTANT ORGANISATION DE L'UNIVERSITÉ. Du 17 mars 1808. Napolèon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, et protecteur de la con fédération du Rhin ; Vu la loi du 10 mai 1806, portant création d'un corps enseignant; Notre...
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Histoire-musée de la République française, depuis l'Assemblée des ..., Volume 2

Augustin Challamel - France - 1858
...la grâce de Çieu et les constitutions de la République, empereur des Français, à tous présents et à venir, salut : « Le Sénat, après avoir entendu les orateurs du Conseil d'État, a décrété (ou arrêté), et nous ordonnons ce qui suit : (etc.) » Les expéditions exécutoires...
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Correspondence, publ. par ordre de l'empereur Napoléon iii, Volume 17

Napoleon I (emperor of the French.) - 1865
...prince des Asturies. 64 CORRESPONDANCE DE NAPOLEON I". — 1808. 13814.— PROJET D'ACTE DE MÉDIATION. Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, Empereur des Français, Hoi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, etc. A tous ceux, qui les présentes verront,...
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Correspondance de Napoléon Ier: Publiée Par Ordre de L'empereur Napoléon III.

Napoleon I (Emperor of the French) - France - 1858
...me les apporterez ce soir. NAPOLÉON. •21839. —ACTE ADDITIONNEL AUX CONSTITUTIONS DE L'EMPIRE. NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions, Empereur des Français, à tous présents et à venir, salut. Depuis que nous avons été appelé, il ya quinze années, par...
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Histoire de la commune de Feluy, Volume 15

Corneille Stroobant - 1858
...organique conféra le titre d'empereur au consul Bonaparte, sou« le nom de Napoléon. A.POLÉON I, EMPEREUR DES FRANÇAIS, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin. Né i Ajaccio, le 15 août 1769, de Charles Bonaparte, et de Marie-Laetitia Ramolino, il avait épousé,...
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Dictionnaire des savants et des ignorants, ou Guide de la lecture ..., Volume 21

Jacomy - 1859
...parlagrâce de Dieu et let constitutions de la république, empereur des Français à tous présents et à venir, salut : —-Le sénat, après avoir entendu les orateurs du conseil d'Etat, a décrété on arrêté, et nous ordonnons ce qui sui t :— (Et s'il s'agit d'une loi) lecorps...
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Dictionnaire des savants et des ignorants, ou Guide de la lecture ..., Volume 20

Jacomy - 1859
...consultés sur quelque matière. , Acte additionnel aux constitutions de (Empire. (Du 22 Avril 18)5.) « NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, à tous présents et à venir, salut. « Depuis que nous avons été appelé, il ya quinze années,...
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