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" Toscane en grande dignité de l'Empire. Du 2. Mars 1809. • NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les .constitutions, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE , et PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, à tous présens et à venir, SALUT. Le Sénat, après... "
Bulletin des lois - Page 43
by France - 1809
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Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur ..., Volume 1

Alfred de Beauchamp - 1880
...par le clergé de France, de ses sentiments touchant la puissance ecclésiastique. 25 Février 1810. NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les Constitutions, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse, etc., etc., etc.,...
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Mémoires de Madame de Rémusat 1802-1808, Volume 1

Claire Élisabeth Jeanne Gravier de Vergennes comtesse de Rémusat, Claire Elisabeth Jeanne de Rémusat, Madame de Rémusat (Claire Elisabeth Jeanne Gravier de Vergennes) - France - 1880 - 833 pages
...grâce de Dieu et par les constitutions de la République, empereur des Français, à tout présent et à venir, salut. » Le Sénat, après avoir entendu les orateurs du conseil d'État, a décrété, et nous ordonnons ce qui suit : 1. Voici les noms des quatorze maréchaux nommés...
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Mémoires de Madame de Rémusat 1802-1808, Volume 1

Claire Élisabeth Jeanne Gravier de Vergennes comtesse de Rémusat, Claire Elisabeth Jeanne de Rémusat, Madame de Rémusat (Claire Elisabeth Jeanne Gravier de Vergennes) - France - 1880 - 833 pages
...grâce de Dieu et par les constitutions de la République, empereur des Français, à tout présent et à venir, salut. » Le Sénat, après avoir entendu les orateurs du conseil d'État, a décrété, et nous ordonnons ce qui suit : 1. Voici les noms des quatorze maréchaux nommés...
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Mémoires de Madame de Rémusat 1802-1808, Volume 1

Claire Élisabeth Jeanne Gravier de Vergennes comtesse de Rémusat, Madame de Rémusat (Claire Elisabeth Jeanne Gravier de Vergennes) - France - 1880
...grâce de Dieu et par les constitutions de la République, empereur des Français, à tout présent et à venir, salut. » Le Sénat, après avoir entendu les orateurs du conseil d'État, a décrété, et nous ordonnons ce qui suit : 1. Voici les noms des quatorze maréchaux nommés...
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Le droit international théorique et pratique: précédé d'un exposé ..., Volume 4

Carlos Calvo - International law - 1881
...Napoléon répondit par ce décret : En notre palais royal de Milan, le 17 décembre 1807. Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin. « Vu les dispositions arrêtées par le gouvernement britannique en date du 11 novembre dernier, qui...
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Les origenes de la faculté de théologie protestante de Montauban: étude ...

Charles Louis Frossard - 1882 - 47 pages
...diplômes de tous les professeurs. Voici ce document : UNIVERSITÉ IMPÉRIALE Au nom de Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin. Nous, Louis DE FONTANES, Grand-Maître de l'Université Impériale, comte de l'Empire, Vu l'article...
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Recueil de lois, décrets, ordonnances, arrêtés, circulaires, etc ..., Volume 217

Ulysse Léonard L. Robert - 1883
...établissements publics de l'Empire. 20 février 1809. Au palais des Tuileries , le 20 février 1809. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin ; Sur le rapport de notre Ministre des relations extérieures. Notre Conseil d'État entendu , Nous...
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Le Cabinet historique: moniteur des bibliothèques et des archives, Volume 17

Louis Paris, Ulysse Robert - France - 1871
...minutes de la Secrétairerie d'Etat.) En notre camp impérial de Burgos, le 12 novembre 1808. Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin; Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ART. i er . — Les ducs de l'Infanlado de Hijar,...
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Documents & rapports de la Société paléontologique et ..., Volume 14

1886
...tribunaux de première instance et des tribunaux de police. Au Palais de St-CIoud, le 18 août 1810. Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, à tous présents...
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Revue de Champagne et de Brie, Volumes 20-21

Brie (France) - 1886
...dépêche suivante : MINISTÈRE DE LA GUKKRE BUREAU •u ÉCOLES MILITAIRES ÉCOLE De Saint-Cyr NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie, et Protecteur de la Confédération du Rhin, ayant, par son décret du dix de ce i. ois, nommé à une place d'Élève pensioni aire à son École...
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