Search Images Maps Play YouTube News Gmail Drive More »
Sign in
Books Books 21 - 30 of 85 on ... travaux par le moyen d'une adjudication qu'on ouvrira sur les clauses du présent....
" ... travaux par le moyen d'une adjudication qu'on ouvrira sur les clauses du présent cahier des charges, et sur une mise à prix des ouvrages déjà construits, des matériaux approvisionnés , des terrains achetés et des portions du chemin déjà mises... "
Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ... - Page 186
by France - 1837
Full view - About this book

Manuel pratique des chemins de fer a l'usage des voyageurs, des industriels ...

Arthur Saint-Léon - 1845 - 212 pages
...l'achèvement des travaux par le moyen d'une adjudication qu'on ouvrira sur les clauses du présent cahier des charges, et sur une mise à prix des ouvrages déjà...matériaux approvisionnés , des terrains achetés et des portions du chemin déjà mises en exploitation. Cette adjudication sera dévolue à celui des...
Full view - About this book

Manuel pratique des chemins de fer a l'usage des voyageurs, des industriels ...

Arthur Saint-Léon - 1845 - 212 pages
...des charges, elle encourra la déchéance, el il sera pourvu à la continuation et à l'achèvement des travaux par le moyen d'une adjudication qu'on ouvrira sur les clauses du présent cahier des charges, et sur une mise à prix des ouvrages déjà construits, des matériaux approvisionnés,...
Full view - About this book

Code des chemins de fer: ou Recueil complet des lois, ordonnances, cahiers ...

A. Cerclet - 1845 - 636 pages
...elle encourra la déchéance; et il sera pourvu, s'il ya lieu, à la continuation et à l'achèvement des travaux par le moyen d'une adjudication qu'on ouvrira sur les clauses du présent cahier des charges et sur une mise à prix des ouvrages déjà construits, des matériaux approvisionnés,...
Full view - About this book

Procés-verbaux de la chambre des députés, Part 9

France. Chambre des députés - 1845
...des charges , elle encourra la déchéance, et il sera pourvu à la continuation et à l'achèvement des travaux, par le moyen d'une adjudication, qu'on ouvrira sur les clauses du présent cahier des charges, et sur une mise à prix des ouvrages déjà construits , des matériaux approvisionnés;,...
Full view - About this book

Bulletin des lois de la République franc̜aise, Issues 1106-1167

France - Law - 1845
...des charges, il encourra la déchéance, et il sera pourvu a la continuation et à l'achèvement de* travaux par le moyen d'une adjudication qu'on ouvrira sur les clauses du présent cahier des charges, et sur une mise à prix des ouvrages déjà construits, des matériaux approvisionnés,...
Full view - About this book

Procés-verbaux de la chambre des députés, Part 3

France. Chambre des députés - 1845
...continuation et à l'achèvement des travaux comme à l'exécution des autres engagements de la Compagnie, par le moyen d'une adjudication qu'on ouvrira sur les clauses du présent cahier des charges, et 'sur une mise à prix des ouvrages déjà construits., des matériaux approvisionnés,...
Full view - About this book

Procés-verbaux de la chambre des députés, Part 5

France. Chambre des députés - 1845
...font l'objet du présent cahier des charges , et il sera pourvu à la continuation et à l'achèvement des travaux , par le moyen d'une adjudication, qu'on ouvrira sur les clauses du dit cahier des charges , et sur une mise à prix des ouvrages déjà construits, des matériaux approvisionnés,...
Full view - About this book

Pamphlets [including Arrêté de Concession Statuts, Prospectus, Directors ...

Dendre Valley Railway and Canal Company - 1846
...parachèvement des travaux, au moyen tfunelïcljucHcanon qu'qnjnivriru sur les clauses'du 'present cahier des. charges, et sur une mise à prix des ouvrages déjà...approvisionnés, des terrains achetés, des portions de chemin de fer déjà mises en exploitation et de leur matériel. Cette adjudication sera dévolue à celui...
Full view - About this book

Mémoire sur les chemins de fer des Pyrénées et spécialement sur un projet de ...

T. Lebens - Railroads - 1846 - 157 pages
...des travaux, par les moyens d'une adjudication qu'on ouvrira sur les clauses du présent cahier des charges et sur une mise à prix des ouvrages déjà...matériaux approvisionnés, des terrains achetés, et les portions de chemins déjà mises en exploitation. Cette adjudication sera dévolue à celui...
Full view - About this book

lois decrets

AVIS DU CONSEIL D'ETAT - 1846
...des charges, elle encourra la déchéance, el il sera pourvu à la continuation el à l'achèvement des travaux par le moyen d'une adjudication qu'on ouvrira sur les clauses du présent cahier des charges, el sur une mise à prix îles ouvrages déjà construits, des matériaux approvisionnés,...
Full view - About this book




  1. My library
  2. Help
  3. Advanced Book Search
  4. Download PDF